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CONGÉNIES en Vaunage : Histoire & Patrimoines

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Conservation et sensibilisation à la valorisation des divers patrimoines auprès du public; promotion des recherches historiques (archives, photos, documents, etc) et de la vie culturelle sur la commune de Congénies (30-Gard).
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27 avril 2008

Nouveaux statuts

   Au cours d'une assemblée générale extraordinaire qui s'est tenue le 26 avril 2008, l'association a modifié ses statuts. Le nouveau texte figure ci-dessous.

Article 1 : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Association pour la conservation du patrimoine de Congénies.
Article 2 : Cette association a pour but la conservation et la mise en valeur des divers patrimoines de Congénies ainsi qu’une animation culturelle dans la commune.
Article 3 : Le siège social est fixé à la mairie de Congénies 30111 Congénies
Article 4 : Pour faire partie de l’association, il suffit de s’acquitter de sa cotisation et d’accepter les statuts.
Article 5 : La qualité de membre se perd par :
a – la démission,
b – le décès,
c – la radiation prononcée par le conseil d’administration pour non paiement de la cotisation.
Article 6 : Les ressources de l’association comprennent :
1-    le montant des droits d’entrée et des cotisations,
2-    les subventions de l’Etat, du département, de la région, des communes et autres organismes publics et parapublics,
3-  les recettes provenant des expositions, kermesses, loteries, bals, spectacles, édition et vente de brochures, etc.
Article 7 : Le conseil d’administration :
L’association est dirigée par le conseil d’administration dont les membres sont élus pour trois ans par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres un bureau composé de :
1 - un président,
2 - trois vice-présidents,
3 – un secrétaire et un secrétaire adjoint,
4 – un trésorier et un trésorier adjoint.
Deux personnes représentant la municipalité et désignées par elle peuvent être invitées aux réunions du bureau.
Le conseil étant renouvelé chaque année par tiers, la première année les membres sortant sont désignés par le sort.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé au remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Article 8 : Réunion du conseil d’administration :
Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les six mois, sur convocation du président ou sur demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est majeur.
Article 9 : Assemblée générale ordinaire :
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils y soient affiliés.
L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année sur convocation du bureau.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour au remplacement des membres sortants du conseil.
Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.
Pour pouvoir valablement délibérer, l’assemblée générale devra réunir au moins 25% des membres, pouvoirs compris.
Article 10 : Assemblée générale extraordinaire :
Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités et dans les conditions de délibérations prévues à l’article 9.
Article 11 : Règlement intérieur :
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration qui le fait approuver par l’assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
Article 12 : Dissolution :
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblé générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9  de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

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